Conditions du partage
Nature des documents
Le catalogue des documents est le fruit d’une sélection effectuée par l’ensemble des participants du Forum qui exercent ainsi une veille collective. Il présente les faits, débats et réflexions qui animent chacune des deux sociétés et l’évolution du dialogue entre elles, en facilitant la comparaison des situations et points de vue sur les sujets communs. Sauf exception, les participants chinois produisent des documents sur la situation en Chine et les participants européens sur l’Europe. Les interpellations mutuelles sont les bienvenues mais ont leur place dans l’espace forums de discussion.
- Seront particulièrement appréciés les documents qui relient un sujet particulier à aux grands thèmes communs identifiés à l’issue de la Seconde Biennale.
- Seront donc particulièrement appréciés les documents qui ne se bornent pas à décrire les faits mais présentent des études de cas concrètes car les sociétés s’enrichissent mutuellement à partir de leurs expériences.
Droits de publication
Toute personne peut partager un document sur un des thèmes du Forum avec la communauté. L’administrateur du site se réserve de n’afficher que les documents qui respectent ces conditions et les valeurs énoncées dans la charte constitutive du Forum.
Tous les documents sont en téléchargement et, dans la mesure du possible, disponibles dans les trois langues officielles du Forum, l’anglais, le chinois et le français. Dans le cas de documents lourds, nous afficherons le lien vers le site web où il pourra être téléchargé.
La condition pour partager un document est de disposer des droits de publication en ligne :
- Vous êtes l’auteur du document et vous disposez de tous les droits sur son utilisation : dans ce cas, il vous est demandé de choisir une licence creative commons ;
- Vous n’êtes pas le propriétaire légal du document mais vous souhaitez nous le soumettre : il vous est demandé de nous fournir l’autorisation du dépositaire légal. Pour ce faire, nous mettons à votre disposition un modèle de demande d’autorisation d’exploitation par un tiers (PDF, 60 Ko) que vous pouvez faire remplir par la personne intéressée et nous faire parvenir par e-mail à l’adresse copyright@china-europa-forum.net, fax ou courrier.
Licence Creative Commons
Creative Commons propose gratuitement des contrats flexibles de droit d’auteur pour diffuser vos créations et permettre à d’autres de les utiliser selon vos conditions.
Ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les œuvres dérivées ou le degré de liberté (au sens du logiciel libre).
Ces contrats d’accès ouvert peuvent être utilisés pour tout type de création : texte, film, photo, musique, site Web…